RTC – Expertise Douane

RTC : cas de cessation de validité

À compter du 26 octobre 2023, les Douanes de l’UE révoquent

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29 octobre 2023

2023-T1 / RTC / Veille

RTC : cas de révocation (rectification)

Rappel : Des RTC sont révoqués par la Douane s’ils deviennent incompatibles avec

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30 mars 2023

OEA / RTC

RTC / OEA

Les entreprises certifiées "OEA" vont pouvoir bénéficier d'un traitement accéléré concernant la procédure du "RTC" (avis sur le classement tarifaire). En effet, progressivement, le délai sera ramené à 70 jours,…

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4 janvier 2022

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