Auteur/autrice : Karine Balmes

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2023-T1 / Colloque douanier / Communication / Veille

1er colloque sur la douane, organisé par l’université de Reims Champagne-Ardenne en collaboration avec la DGDDI

Le colloque international « La douane face aux défis d’un monde en mutation », co-organisé par le Centre de Recherche Droit et Territoire & la Direction Générale des Douanes et…

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22 février 2023
2023-T1 / Régime particulier / Veille

TP-CDS_A compter du 20/03/2023, mise en sevice de CDS pour les décisions de régimes particuliers au niveau national

La note aux opérateurs indique qu'à compter du 20/03/2023, les autorisations de régimes douaniers de portée nationale seront exclusivement sollicitées et intégralement délivrées dans le portail communautaire CSD. De ce…

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17 février 2023

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